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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2025

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

     
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
2025 5 01 
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 30 avril 2025 ADOPTÉE à l'unanimité
2025 5 02 Budget énergies renouvelables - Affectation du résultat de l'exercice 2024 ( annule et remplace la délibération n°2025 4 19 du 9 avril 2025)ADOPTÉE à l'unanimité
2025 5 03 Budget énergies renouvelables - Approbation budget primitif 2025 (annule et remplace la délibération n°2025 4 28 du 9 avril 2025)ADOPTÉE à l'unanimité
2025 5 04Commune / Monsieur Thomas RIVIERE - Convention de végétalisation de l'espace public - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Espace situé à proximité du cimetièreADOPTÉE à l'unanimité
 2025 5 05 Commune / Service de restauration des terrains en montagne de l'Office National des Forêts - Convention de suivi des dispositifs pare blocsADOPTÉE à l'unanimité 
2025 5 06 Avis de la commune suite à l'arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme de l'Habitat (PLUIh) de la Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 5 07  Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipalADOPTEE à l'unanimité
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