Arrêtés temporaires Arrêté du Maire : DTOH n°043/2026 Arrêté du Maire : DTOH n°042/2026 Arrêté municipal n°211-2026 Chemins et voies utilisées - ACAP ET OCTOBRE ROSE Arrêté municipal n°210-2026 INTERVENTIONS TRAVAUX DE RENOVATION MAIRIE Arrêté municipal n°209-2026 ARRETE DE PLACEMENT TEMPORAIRE D'UN CAMELEON Arrêté municipal n°208-2026 déménagement Arrêté municipal n°206-2026 installation echaffaudage Arrêté municipal n°205-2026 ARRETE D'AUTORISATION stationnement Arrêté municipal n°204-2026 ARRETE D'AUTORISATION D'occupation du domaine public - Marche Octobre Rose Arrêté municipal n°203-2026 Stationnement interdit AMENAGEMENT DE VOIRIE - CTL Arrêté municipal n°202-2026 stationnement Interdit pour travaux - CTL Arrêté municipal n°201-2026 installation echaffaudage -Rue du Pont du génie - CTL Arrêté municipal n°200-2026 STATIONNEMENT ZONE DE STOKAGE DE MATERIAUX - face 3 rue du moulinas Arrêté municipal n°199-2026 CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDIT HALLOWEN - RUE astrie Rue Marcailhou - CTL Arrêté municipal n°198-2026 OCCUPATION DOMAINE PUBLIC HALLOWEN - CTL Arrêté municipal n°197-2026 CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDIT - rue ASTRIE Rue Marcailhou - CTL Arrêté municipal n°196-2026 ARRETE D'AUTORISATION D'UNE MANIFESTATION - ACA - Défilé de mode-CTL Arrêté municipal n°195-2026 stationnement interdit - travaux sur nacelle - ctl Arrêté municipal n°194-2026 Stationnement interdit rue du parc du casino - ctl Arrêté municipal n°193-2026 stationnement interdit déménagement - CTL Arrêté municipal n°192-2026 STATIONNEMENT INTERDIT TRAVAUX DELAGAGE Arrêté municipal n°191-2026 stationnement Interdit pour travaux - PLACE DU BREILH - CTL Arrêté municipal n°190-2026 branchement d'eau - 16 rue mansard - CTL Arrêté municipal n°189-2026 stationnement Interdit pour zone de dépot de matériaux - CTL Arrêté municipal n°188-2026 SDE09 - Arrêté de voirie - AUTORISATION ANNUELLE 2027 - CTL Arrêté municipal n°187-2026 Autorisation d'une manifestation 12 rue Gaspard ASTRIE - CTL Arrêté municipal n°186-2026 Stationnement interdit parking du couloubrou - CTL Arrêté municipal n°185-2026 Préparation pour l'installation de bornes électriques - CTL Arrêté municipal n°184-2026 Unité d'adictologie - CTL Arrêté municipal n°183/2026 Travaux SMDEA rue du Moulinas Arrêté municipal n°182/2026 Stationnement interdit parking du Couloubrou Pyrénéo Arrêté municipal n°181/2026 Restriction de circulation Pyrénéo Arrêté municipal n°195/2024 Autorisant la poursuite d'exploitation de l'établissement Hôpital Saint Louis Arrêté municipal n°120/2025 Circulation de la navette estivale Arrêté municipal n°212/2025 d'organisation d'un vide-grenier Arrêté municipal n°220/2025 Portant règlementation de la mise à disposition des salles communales en période électorale Arrêtés permanents pris depuis le 2 janvier 2014 concernant: Arrêté municipal n°33/2026 - Placement définitif d'un caméléon au sein de l'établissement EXOTICAMIS Arrêté municipal n°AO ERP 001/2025 - Portant autorisation d'ouverture au public d'un établissement recevant du public au nom de l'Etat
Le stationnement :
Arrêté municipal n°18/2025 - Règlement du stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n°11/20215 Arrêté n°016/2025 Règlementation du stationnement - Stationnement interdit sur voirie bandes jaunes et blanches et zébras jaunes et blancs - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n°012/2025 Arrêté n°014/2025 Stationnement "bornes d'arrêt-minute" Arrêté n°011/2025 Règlementation du stationnement réservé aux personnes handicapées ou à mobilité réduite - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n°15/2018 Arrêté n°002-2025 Modification des emplacements réservés au stationnement de taxis -Arrêté n°010/2024 Interdiction de stationner - Intersection Rue de la Bordette / Impasse Belair Arrêté n°005/2024 Règlementant le stationnement des camping-cars, caravanes et autre véhicules aménagés - Arrêté n°11/2022 Stationnement interdit Place du Breilh - Arrêté n°10/2022 Emplacement réservé pour du stationnement dit " minute" - Avenue Delcassé - Arrêté n° 10/2019 Interdiction de stationner Quartier En Castel Rue de la Solitude - Boulevard Louis Rolland - Arrêté n° 14/2018 Stationnement GIG GIC Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté n° 04/2018 - Arrêté n° 06/2018 Place Saint Jérôme Interdiction de stationnement les jours de marchés Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté permanent n° 16/2015 du 18/11/2015 - Arrêté n° 03/2018 Stationnement sur voirie Abroge et remplace l'arrêté municipal N°09/2017 - Arrêté n°04/2017 Règlementation du stationnement - Arrêté n° 03/2015 Règlementation du stationnement AX - Arrêté n° 20/2015 Règlementation du stationnement Bonascre - Arrêté n° 21/2015 Interdiction circulation et stationnement Esplanade Saint Jérôme - Arrêté n° 2014/009 Stationnement sur le parking du cimetière - Arrêté n° 14/2014 Stationnement zone bleue La circulation: - Arrêté n°18/2026 - Portant instauration de sens interdits - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n°008/2023 - Arrêté n°019/2025 - Portant règlementation de la circulation sur le chemin communal surplombant le lotissement des 3 Jasses - Abroge et remplace toutes disposition contraires - Arrêté n°001/2025 Arrêté portant instauration de sens interdits - Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté n°08/2023 - Arrêté n°011/2024 Règlementation du régime de priorité au carrefour entre l'Avenue Adolphe AUTHIE et la Rue du Parc du Casino par la mise en place d'une signalisation dite cédez-le-passage - Arrêté n°007/2024 Avenue Delcassé - Limitation de vitesse 30km/h - Arrêté n°004/2024 Règlementant la circulation des véhicules à moteur sur le chemin de PRADES à AX LES THERMES - Arrêté n°010/2023 Création d'une zone de rencontre Rue de la Griolle - Bonascre - Arrêté n° 17/2020 Création d'une zone de rencontre Rue du Camp de Granou - Arrêté n°02/2020 Instauration d'un sens unique Rue des chalets Plateau de Bonascre Le présent arrêté abroge et remplace celui pris en date du 4 février 2019 - Arrêté n° 11/2019 Création d'une zone 20 km/h Rue de la Solitude - Boulevard Louis Rolland - Arrêté n°12/2018 Création d'une zone de rencontre En Castel - Square Delcassé Le présent arrêté abroge et remplace le n°10/2018 - Arrêté n° 03/2017 Interdiction de circulation des véhicules à moteur sur les chemins ruraux forestiers pédestres et de randonnées de la Commune - Arrêté n° 06/2016 Route de l'Aude - Arrêté n° 02/2016 Création d'une zone de rencontre Pont du Couzilhou/ Place Roussel/ Parking Saint Jérôme - Arrêté n° 05/2015 Voie verte Campauleil - Arrêté n° 07/2015 Voie piétonne canal de l'Aouradou - Arrêté n° 15/2015 Chemin piétonnier Ax - Savignac -Arrêté n° 14/2014 Interdiction circulation et stationnement Bonascre Les travaux: - Arrêté n° 04/2014 Travaux en période de fêtes Le bruit: - Arrêté n° 14/2015 Bruit terrain multisports Propreté de la ville: - Arrêté n° 12/2015 Espaces carton - Arrêté n°01/2017 Propreté chaussée, voies, trottoirs et espaces publics | 
