CONSEIL MUNICIPAL DU 16 juillet 2025

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

     
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
2025 7 01 
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 11 juin 2025 ADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 02  Approbation du principe d'adhésion de la commune au futur Syndicat Mixte Départemental des Stations de Sports et de Montagne de l'AriègeADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 03  Commune - Convention d'occupation du domaine public - Bornes de recharge pour les véhicules électriques
ADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 04 Département de l'Ariège / Collège Mario BEULAYGUE / Commune - Avenant n°8 à la convention relative à l'utilisation par les collégiens des équipements sportifs de la commune - Année 2025/2026ADOPTÉE à l'unanimité
 2025 7 05  Modification de l'emploi permanent  - Poste de Direction des Ressources Humaines
ADOPTÉE à l'unanimité 
2025 7 06  Station - Programme de travaux 2025 - Modification du dossier de demande de fonds de concours 2025 - Communauté de Communes de la Haute AriègeADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 07 Station - Décision modificativeADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 08 SDE09 - Travaux éclairage public camping " Le Malazéou" - Participation de la commune sous forme de fonds de concoursADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 09 Approbation du règlement intérieur - Piscine municipale du Parc d'EspagneADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 10 Approbation du rapport du délégataire 2024 - Délégation de service public  - CASINOADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 11 Approbation du rapport du délégataire 2024 - Délégation de service public - thermoludiqueADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 12 Approbation du rapport du délégataire 2024 - Délégation de service public - Camping "LE MALAZEOU"ADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 13Approbation du rapport du délégataire 2024 - Délégation de service public - Station de ski " AX 3 DOMAINES" ADOPTÉE à l'unanimité
2025 7 14 Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipalADOPTÉE à l'unanimité