CONSEIL MUNICIPAL DU Mercredi 3 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° DÉLIBÉRATION | OBJET | DÉCISION |
| 2025 12 01 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 02 | Commune - Décision modificative n°2 - Virements de crédits | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 03 | Station - Approbation fonds de concours alloué par la Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) - Programme de travaux 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 04 | Station de ski " AX 3 Domaines" - Approbation des tarifs des secours sur pistes et transport sanitaire - Convention relative à la distribution des secours entre la SAVASEM et la mairie d'AX-LES-THERMES | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 05 | Commune / Département de l'Ariège - Convention pour le déneigement occasionnel de la route départementale n°82 sur le territoire de la commune d'AX-LES-THERMES | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 06 | Commune - Désaffection et déclassement - Emprise domaine public communal - Parcelles section B numéros 398 et 1789 - Lotissement Orval | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 07 | Station de ski "AX 3 Domaines" - Approbation du Plan d'Intervention de déclenchement des Avalanches (PIDA) | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 08 | Commune - Mise à jour des conditions générales de vente et d'utilisation de la patinoire | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 12 09 | Information au conseilmunicipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal | ADOPTÉE à l'unanimité |