CONSEIL MUNICIPAL DU Mercredi 10 décembre 2025

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
2025 12-2 01Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 décembre 2025ADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 02Commune - Reversement des fonds de concours 2024 et 2025 attribués par la Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) au Syndicat des Montagnes de l'Ariège (SMA)ADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 03Commune / Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) / ALOGEA - Convention de partenariat - Opération de réhabilitation et de construction de 13 logements sociaux à l'ancien Hôtel du ParcADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 04Commune / Office public de l'habitat de l'Ariège - Convention de réalisation de travaux de réfection des voiries pour la gendarmerie d'AX LES THERMESADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 05Commune / SAVASEM - Conventions d'exploitation des stades temporaires d'entraînements, de compétitions et d'évènementiels sur la station d'AX 3 Domaines pour la saison 2025/2026: Comité Départemental de ski de l'Ariège / Snow-board Club d'AX 3 Domaines / Ski-club des Vallées d'AX / Ecole de Ski Français / Collège Mario BeulaygueADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 06Société  d'Economie Mixte Thermale et Touristique d'AX LES THERMES - Approbation du rapport annuel de l'administrateur 2024 ADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 07Modalités et tarification des salles communales mises à disposition dans le cadre des élections municipalesADOPTÉE à l'unanimité
2025 12-2 08Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipalADOPTÉE à l'unanimité