N° DÉLIBÉRATION | OBJET | DÉCISION |
| 2026 3 01 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 février 2026 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 02 | Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°1 (gros oeuvre) - Avenant n°6 - Entreprise SJC | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 03 | Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°3 (couverture - zinguerie) - Avenant n°1 - SAS FALGUIE | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 04 | Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°6 (serrurerie) - Avenant n°3 - SARL RODRIGUES | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 05 | Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°11 (peinture et revêtements muraux) - Avenant n°2 - SAS ART ET PEINTURE 09 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 06 | Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°15 (toboggan) - Avenant n°3 - EDSUN LOISIRS | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 07 | Commune - Marché public - Réaménagement du coeur de ville - Lot n°3 (génie civil - fontaine et brumisateurs) - Avenant n°2 et 3 - SAS EIFFAGE | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 08 | Commune - Marché public - Réaménagement du coeur de ville - Lot n°4 (serrurerie) - Avenant n°1 - SARL RODRIGUES | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 09 | Commune - Marché public - Réaménagement du coeur de ville - Lot n°5 (espaces verts et arrosage) - Avenant n°1 - SARL CLARAC ET CIE | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 10 | Commune - Marché public - Transport sanitaire station "AX 3 DOMAINES" - Avenant n°1 - Ambulances SANNAC | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 11 | Budget thermoludique - Engagement des crédits du budget principal par anticipation avant le vote du budget primitif 2026 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 12 | Commune - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Emprise de 121 m² sur la parcelle section B numéro 1921 - Parc d'Espagne | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 13 | Avis sur le projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) d'AX-LES-THERMES | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 14 | Information relative à l'état annuel obligatoire récapitulant l'ensemble des indemnités de fonction des élus - Année 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 15 | Approbation du rapport annuel de l'exercice 2024 / 2025 des représentants de la commune siégeant à la SAVASEM | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 3 16 | Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal | ADOPTÉE à l'unanimité |
