N° DÉLIBÉRATION | OBJET | DÉCISION |
2025 3 01 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 02 | Station - Attribution marché public - Grandes inspections des télésièges Tute et Rébenty - 2025 à 2028 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 03 | Commune / SAVASEM / FREE Mobile / ON TOWER FRANCE - Avenant n°1 à la convention d'occupation d'une parcelle située à Bonascre en vue de l'installation d'équipements techniques de communications électroniques | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 04 | Commune / Conseil Départemental de l'Ariège - Convention de délégation de service public pour la conception, l'établissement et l'exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit - Camping "Le Malazéou" | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 05 | Commune / Communauté de Communes de la Haute Ariège / ALOGEA - Programme d'aménagement Entresserres - Protocole d'accord tripartite de coopération | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 06 | Création d'un emploi de chef d'équipe espace maintenance à temps complet au titre des avancements de grades annuels | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 07 | Echange de parcelles entre la Commune et Monsieur Philippe MOUGIN / Madame Marie-Françoise TOULZA - Annule et remplace la délibération n°2025 2 05 du 12 Février 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 08 | Commune - Acquisition de parcelles: La Comeliette / La Coste d'en haut / Quartier d'en Rameil | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 09 | Acquisition de parcelles communales sur la commune d'Ignaux par la SAFER | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 10 | Information relative à l'état annuel obligatoire récapitulant l'ensemble des indemnités de fonction des élus - Année 2024 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 11 | Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Commune de la Haute Ariège | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 12 | Commune - Demande de renouvellement du classement "Commune touristique" | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 13 | Commune - Demande de renouvellement du classement "Station classée tourisme" | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 14 | Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2025 3 02M | Station - Attribution marché public - Grandes inspections des télésièges Tute et Rébenty - 2025 à 2028 - Annule et remplace la délibération n°2025 3 02 - Rectification d'une erreur matérielle | ADOPTEE à l'unanimité |
