CONSEIL MUNICIPAL DU 9 avril 2025

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

     
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
2025 4 01
 Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 mars 2025ADOPTÉE à l'unanimité
2025 4 02Station - Attribution marché public - Lot 3: unité de maintenance pour les grandes inspections des télésièges Tute et RébentyADOPTÉE à l'unanimité
2025 4 03Commune / Société "Electrique Bike Lauragais" - Renouvellement convention d'occupation du domaine public - Local commercial BonascreADOPTÉE à l'unanimité
2025 4 04 Commune / Association Nationale des Maires de Station de Montagne (ANMSM) - Label "Famille Plus Montagne" - Circulaire relative aux frais d'audit et d'accompagnementADOPTÉE à l'unanimité
 2025 4 05Commune / Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Ariège - Convention adhésion au service secrétaires itinérantsADOPTÉE à l'unanimité 
2025 4 06 Commune - Acquisition à l'amiable de la parcelle cadastrée section E numéro 2916 appartenant à Madame COUQUET - Route des Bazerques ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 07 Modification de la dénomination de la voirie "Rue du Cimetière" en "Chemin de la Condamine" ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 08 Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) - Approbation des rapports n°1 et n°3 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 09 Communauté des Communes de la Haute Ariège (CCHA) - Approbation de la révision des attributions de compensation (AC) 2025 ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 10Commune - Approbation de compte financier unique 2024  ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 11 Commune - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 12 Station - Approbation du compte financier unique 2024 ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 13 Station - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024 ADOPTÉE à  l'unanimité
2025 4 14 Camping - Approbation du compte financier unique 2024 ADOPTÉE à l'unanimité
2025 4 15 Camping - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 16 Thermoludique - Approbation du compte financier unique 2024ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 17 Thermoludique - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 18 Energies renouvelables - Approbation du compte financier unique 2024ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 19 Energies renouvelables - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 20 Energies renouvelables - Approbation subvention d'équilibreADOPTEE à l'unanimité
2025 4 21 Commune - Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 22 Station - Actualisation des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 23 Commune - Vote des tauxADOPTEE à l'unanimité
2025 4 24 Commune - Approbation du budget primitif 2025ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 25 Station - Approbation du budget primitif 2025ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 26 Camping - Approbation du budget primitif 2025ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 27 Thermoludique - Approbation du budget primitif 2025ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 28 Energies renouvelables - Approbation du budget primitif 2025ADOPTEE à l'unanimité
2025 4 29 Information au Conseil Municipal - Décisions prises par le Maire en vertu des délégations du Conseil MunicipalADOPTEE à l'unanimité