CONSEIL MUNICIPAL DU 11 juin 2025

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

     
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
2025 6 01 
Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 14 mai 2025 ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 02  Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives du Parc d'Espagne - Avenant N°5 au lot 1: Démolition - Gros oeuvre - VRD - Société SJCADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 03  Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives du Parc d'Espagne - Avenant n°2 au lot 14: Traitement de l'eau - Société ECRITADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 04 Commune - Marché public - Réaménagement des structures sportives du Parc d'Espagne - Avenant n°2 au lot 15: Toboggan - Société EDSUN LOISIRSADOPTÉE à l'unanimité
 2025 6 05  Station - Marché public - Grande inspection - Télécabine du Saquet 2022/2023 - Avenant n°1 au lot 2 - Société POMAADOPTÉE à l'unanimité 
2025 6 06  Station - Marché public - Grande inspection TSF REBENTY - Fourniture de pièces et révisions en usine - Avenant n°4 - Société POMAADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 07 Station - Marché public - Attribution du marché de travaux relatif à la grande inspection des véhicules du TC16 - 2025/2029ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 08 Convention de partenariat dans le cadre de la mission d'accompagnement à la création d'un syndicat mixte départemental des stations de montagne de l'AriègeADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 09 Commune / Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Ariège (SDIS) - Convention relative à l'évacuation de personnes victimes d'accident de ski à la suite d'une carence constatée d'ambulance privéeADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 10 Commune / Tennis Club d'AX LES THERMES - Convention d'occupation du local "L'ABRI" - Saison estivale 2025ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 11 Commune / Tennis Club d'AX LES THERMES - Convention de mise à disposition des tennis couvertsADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 12 Commune / Tennis Club d'AX LES THERMES - Convention relative à l'utilisation et l'animation d'équipements sportifs "Terrain de padel"ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 13 Règlement intérieur - Tennis cours couverts et Parc d'EspagneADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 14 Commune / Société "Confort aquatique" - Protocole d'accord - Travaux piscine du camping "LE MALAZEOU"ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 15 Travaux d'éclairage public - Remplacement luminaires vétustes secteur zone 2-3-4 et 6 - Versement d'une contribution au SDE09ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 16 Station de ski "AX 3 DOMAINES3 - Validation des tarifs - Saison estivale 2025 et saison hivernale 2025/2026ADOPTÉE à l'unanimité
2025 6 17  Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipalADOPTEE à l'unanimité