N° DÉLIBÉRATION | OBJET | DÉCISION |
| 2026 1 01 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2025 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 02 | Commune - Engagement des crédits du budget principal par anticipation avant le vote du budget primitif 2026 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 03 | Commune - Versement de la subvention 2025 au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 04 | Commune / Collège Mario BEULAYGUE - Convention d'utilisation occasionnelle des espaces extérieurs par une collectivité - Parking du collège | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 05 | Commune / Communauté de Communes de la Haute Ariège (CCHA) - Convention de prestations de services aux communes membres - Année 2026 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 06 | Commune / Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l'Ariège - Convention dispositif prévisionnel de secours - Festival "VERTIGES" - 16 au 17 janvier 2026 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 07 | Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°1 - Traitement de l'eau - Société E.C.R.I.T - Avenant n°3 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 08 | Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°6 - Serrurerie - SARL RODRIGUES - Avenant n°2 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 09 | Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°11 - Peinture - Revêtements muraux - SAS ART PEINTURE 09 - Avenant n°1 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 10 | Marché public - Réaménagement des structures sportives sur le site du Parc d'Espagne - Lot n°13 - Electricité - CIRKAD ENERGIE - Avenant n°3 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 11 | Commune - Cession de parcelle - Ancienne station d'épuration - Section D Numéro 1261 - Plateau de Bonascre - Monsieur Martin GALLOU | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 12 | Commune - Validation du rapport annuel 2025 sur les décisions relatives aux Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Forfait post-stationnement | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 13 | Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence d'autorité organisatrice de la distribution d'énergie au SDE09 | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 14 | Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 15 | SDE09 - Travaux éclairage public - Remplacement poteaux bois C3 Bazerque | ADOPTÉE à l'unanimité |
| 2026 1 16 | Avis relatif à l'inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées de l'Ariège (PDIPR) | ADOPTÉE à l'unanimité |
