CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 24 juin 2026

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

2026 6-2 01APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 02DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES D’ARIÈGE

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 03DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES DU VAL D’ARIÈGE (SYMAR)

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 04DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE (AFP) / GROUPEMENTS PASTORAUX

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 05DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HÔPITAL SAINT LOUIS

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 06DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL) DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’ARIÈGE (OPH)

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 07DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE (CCHA)

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 08DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE DE LA COMMUNE

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 1

2026 6-2 09COMMUNE – VERSEMENT DE SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 10COMMUNE – VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ÉCOLE DE MUSIQUE DES VALLÉES D’AX

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 11GARANTIE D’EMPRUNT RELATIVE AU CONTRAT DE PRÊT - SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE THERMALE ET TOURISTIQUE D’AX-LES-THERMES (SEMTTAX) / CAISSE D’ÉPARGNE DE MIDI-PYRÉNÉES – TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA STATION DE POMPAGE DES THERMES DU TEICH – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2026 6 03 DU 5 JUIN 2026

POUR: 8 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 3

2026 6-2 12COMMUNE / SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) – CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE FOURRIÈRE ANIMALE SANS RAMASSAGE NI CAPTURE

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 13COMMUNE / SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT (SMDEA) – CONVENTION DE TRAVAUX PRÉALABLE À LA CONSTITUTION DE SERVITUDE – PARCELLES CADASTRÉES SECTION A NUMÉROS 1183-1185-1186-1345-1347 ET 1381

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 14COMMUNE / TENNIS CLUB D’AX-LES-THERMES – AVENANT CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION ET L’ANIMATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS « TERRAINS DE PADEL »

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 15COMMUNE / SAS « LA VACANCE LE MALAZÉOU » – CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION ET L’ANIMATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS « TERRAINS DE PADEL »

POUR: 15 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 16APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA PISCINE MUNICIPALE DU PARC D’ESPAGNE

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 17DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DE RUE – ENTRESSERRES : RUE ANNE LISTER

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 6-2 18INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0