CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 9 septembre 2026

     LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

2026 9 01APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2026

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 02APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 03COMMUNE – PUBLICITÉ DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL ET PUBLICATION DES ACTES RÉGLEMENTAIRES

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 04DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DU SYNDICAT MIXTE OUVERT AGEDI (Agence de Gestion et de Développement Informatique)

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 05COMMUNE / AX ANIMATION / SAVASEM / LE BIKINI – CONVENTION DE PARTENARIAT – 2ème ÉDITION DU FESTIVAL « VERTIGES » - 15 ET 16 JANVIER 2027

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 06COMMUNE / TENNIS CLUB D’AX-LES-THERMES – AVENANT CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION ET L’ANIMATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS « TERRAIN DE PADEL » – ANNULE ET REMPLACE DÉLIBÉRATION N°2026 6-2 14

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 07ACCEPTATION DE VERSEMENT D’UNE INDEMNITÉ AU FONDS STRATÉGIQUE DE LA FORÊT ET DU BOIS

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 08COMMUNE / SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARIÈGE (SDE09) – TRAVAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT COFFRET N° AA – VERSEMENT D’UNE CONTRIBUTION AU SDE09

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 09AUTORISATION DONNÉE À LA SAVASEM POUR LE SURVOL, LE DÉFRICHEMENT ET L’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT DE LA TÉLÉCABINE DE BONASCRE

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0

2026 9 10ÉCHANGE DE PARCELLES SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA FAMILLE DARAIO – RÉGULARISATION D’UNE EMPRISE DE VOIRIE – LE BOSQUET

POUR: 14 

CONTRE: 0 ABSTENTION: 0